|

|


 |
 |

Actualisées : 1 janvier 2008

| VEUILLEZ LIRE CES MODALITÉS ET CONDITIONS SOIGNEUSEMENT. EN ACCÉDANT À ET EN UTILISANT CE SITE WEB, VOUS CONVENEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES MODALITÉS ET CONDITIONS DÉCRITES AUX PRÉSENTES ET PAR L’ENSEMBLE DES CONDITIONS GÉNÉRALES, POLITIQUES ET DIRECTIVES GÉNÉRALES QUI Y SONT INCORPORÉES PAR RENVOI. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS L’ENSEMBLE DE CES CONDITIONS GÉNÉRALES, N’UTILISEZ PAS CE SITE WEB. |

| Ces modalités et conditions d’utilisation (« Conditions générales du site ») s’appliquent à votre utilisation de ce site Web (le « Site »), et ne modifient d’aucune manière les modalités et conditions de tout autre accord que vous auriez pu conclure avec The Beaches International Jazz Festival ou des organismes affiliés. Par l’utilisation de ce Site, vous affirmez et garantissez que vous êtes âgé de plus de 18 ans et que vous êtes légalement habilité d’accepter les présentes Conditions générales du site. Si vous utilisez le Site pour le compte d’une entité, vous affirmez et garantissez en outre que vous êtes autorisé à accepter les présentes Conditions générales du site pour le compte de ladite entité, et que ladite entité consent à indemniser The Beaches International Jazz Festival pour toute violation des présentes Conditions générales du site. |
|

|
|
|
Politique de confidentialité |
|
|
|
|
| Le Beaches International Jazz Festival s’engage à protéger votre vie privée. Nous ne divulguons aucun renseignement personnel à nos partenaires commerciaux, filiales ou sociétés affiliées. |
|
|

|
|
|
Propriété du Site et de son contenu |
|
|
|
|
Ce Site et le nom de domaine 'www.beachesjazz.com' sont la propriété exclusive de The Beaches International Jazz Festival.

Sauf indication contraire, l’ensemble du contenu figurant dans ou affiché sur ce Site, y compris, mais non de façon limitative, les textes, les graphiques, les données, les images, les illustrations, les logiciels et leur sélection et disposition, est la propriété de The Beaches International Jazz Festival.
|
|
|

|
|
|
|
|
Ce Site est conçu à l’intention du grand public en rapport avec la présence à et/ou la participation dans l’événement Festival International de jazz Beaches annuel et ses événements apparentés. Il est interdit d’utiliser ce Site ou son contenu à toute fin autre que se rapportant à The Beaches International Jazz Festival. Il vous est notamment interdit de : (a) télécharger, copier ou retransmettre une partie quelconque ou l’ensemble du Site sans, ou en violation de, une licence de ou un accord conclu avec The Beaches International Jazz Festival; (b) utiliser l’exploration de données, des robots ou autres méthodes de collecte ou d’extraction de données; (c) manipuler ou d’afficher d’autre part le Site à l’aide de cadres ou de toute autre technologie de navigation semblable; (d) vous enregistrer, vous abonner, vous désabonner ou tenter d’enregistrer, d’abonner ou de désabonner toute tierce partie pour tout produit ou service si vous n’êtes pas expressément autorisé à cet effet par ladite tierce partie; et (e) utiliser le Site à des fins autres que celles prévues. Une telle utilisation non autorisée peut également violer les lois applicables, y compris, mais non de façon limitative, la loi sur le droit d’auteur et le droit de marque, les lois sur la vie privée et la publicité, et les règlements et statuts applicables sur les communications.

Vous affirmez et garantissez que vous respecterez l’ensemble des lois et règlements applicables, y compris, mais non de façon limitative, celles se rapportant à l’Internet, les données, le courrier électronique, la vie privée et la transmission de données techniques exportées depuis le Canada, les États-Unis d’Amérique ou le pays dans lequel vous résidez.
|
|
|

|
|
|
Questions ou commentaires? |
|
|
|
|
| Vous pouvez présenter vos questions ou commentaires sur ce Site ou sur les Conditions générales du site à un membre en règle et/ou un bénévole figurant dans notre liste de coordonnées. |
|
|

|
|
|
 |
|
 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|